Conditions Générales

1. Introduction

Bienvenue à l'EtudeScientifique ! Les présentes Conditions Générales encadrent votre utilisation de notre plateforme et de nos services éducatifs. En accédant à notre site ou en participant à nos programmes, vous acceptez expressément les termes énoncés ci-après. Si vous n'adhérez pas à ces dispositions, nous vous prions de ne pas utiliser nos ressources.

Notre institut a pour vocation de proposer des formations scientifiques de haut niveau, des ressources pédagogiques innovantes et un accompagnement personnalisé pour stimuler le développement intellectuel de nos apprenants. Ces Conditions définissent le cadre de collaboration entre les participants et l'EtudeScientifique afin de garantir un environnement d'apprentissage optimal et respectueux.

2. Admissibilité

Pour bénéficier de nos services, vous devez être majeur ou disposer de l'autorisation explicite d'un représentant légal si vous êtes mineur. En utilisant notre plateforme, vous attestez remplir cette condition préalable.

3. Modalités d'Utilisation

L'EtudeScientifique met à disposition des formations, des ressources documentaires et des outils pédagogiques à vocation éducative et informative. Vous vous engagez à utiliser ces contenus de manière éthique et conformément à la législation en vigueur. Toute reproduction non autorisée, diffusion ou exploitation commerciale de nos contenus est formellement interdite.

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de mettre fin à votre accès si nous constatons un usage inapproprié de nos services ou un comportement préjudiciable à notre communauté d'apprentissage.

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus disponibles sur l'EtudeScientifique, incluant textes, supports graphiques, enregistrements vidéo, identités visuelles et matériels pédagogiques, demeure la propriété exclusive de l'EtudeScientifique ou de ses partenaires. Vous bénéficiez d'une autorisation limitée et non-exclusive pour utiliser ces ressources à des fins strictement personnelles et non commerciales.

La reproduction, distribution, modification ou création d'œuvres dérivées sans autorisation préalable est proscrite. Toute infraction pourra faire l'objet de procédures juridiques appropriées.

5. Gestion des Comptes Utilisateurs

Si vous créez un compte sur notre plateforme, vous assumez la responsabilité de sécuriser vos identifiants de connexion. Vous acceptez notamment de :

  • Communiquer des informations véridiques et complètes lors de votre inscription.
  • Veiller à la protection de vos accès et nous signaler sans délai toute connexion suspecte.
  • Assumer l'entière responsabilité des actions effectuées depuis votre compte.

Nous nous réservons la faculté de désactiver tout compte impliqué dans des activités non conformes à nos conditions ou présentant un caractère frauduleux.

6. Modalités Financières

Certaines formations ou ressources proposées par l'EtudeScientifique peuvent être soumises à des frais d'inscription. En souscrivant à ces services, vous acceptez de :

  • Régler l'intégralité des montants correspondant aux prestations sélectionnées.
  • Prendre connaissance que les paiements sont définitifs, sauf dispositions spécifiques prévues dans notre politique de remboursement.

Les demandes de remboursement seront étudiées individuellement. Notre priorité étant votre satisfaction, nous vous invitons à nous contacter directement pour toute question relative à nos prestations.

7. Références et Sites Externes

Notre plateforme peut contenir des liens vers d'autres sites ou ressources en ligne. Ces références sont proposées à titre informatif, et l'EtudeScientifique ne saurait cautionner ou être tenu responsable du contenu, de la fiabilité ou des pratiques de ces sites tiers. Vos interactions avec ces plateformes externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.

8. Responsabilité Limitée

L'EtudeScientifique s'engage à fournir un contenu scientifique rigoureux et des méthodes pédagogiques éprouvées, sans toutefois garantir des résultats prédéfinis. Votre progression dépend de nombreux facteurs personnels, notamment votre investissement, votre assiduité et des circonstances individuelles.

Dans les limites autorisées par la législation applicable, l'EtudeScientifique décline toute responsabilité pour :

  • Les préjudices indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de nos services.
  • Les dysfonctionnements techniques, pertes de données ou interruptions de service.
  • Les conséquences des décisions prises sur la base des informations disponibles dans nos programmes.

9. Évolution des Conditions

Nous nous réservons la possibilité d'actualiser périodiquement ces Conditions Générales pour refléter l'évolution de nos services ou des exigences légales. Toute modification sera publiée sur cette page, et la poursuite de votre utilisation de notre plateforme après publication vaudra acceptation des termes révisés.